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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Description archivistique décompte Personnes et organisations décompte
Cours hors unité
  • Désigne les cours suivi en dehors de la faculté d'appartenance.
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Industrie
  • Utiliser lorsqu'il s'agit d'un secteur d'activité économique (ex. : Industrie pétrochimique).
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Identité 0 0
Machine distributrice

Utilisé pour : Distributrice automatique, Distributrice, Distributeur automatique

  • Automate programmé pour distribuer un produit de son stock, présélectionné par le consommateur ou la consommatrice, une fois le paiement effectué. Notes : Une machine distributrice peut notamment offrir des sucreries, des aliments ou des boissons. Par ailleurs, elle accepte le plus souvent divers modes de paiement tels que la monnaie, les billets de banque et la carte de paiement sans contact.
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06351 - Contrats et ententes
  • Documents légaux confirmant une entente entre l'UdeM et une personne physique ou morale et contrats collectifs de travail impliquant l'UdeM et les différents syndicats ou associations représentant ses employés. Contenu: contrat, entente, convention. Renvoi(s) U12-Contrats et ententes: voir aussi cette subdivision uniforme 03510-Contrats et subventions: pour les contrats ou subventions de recherche 06450-Délégation de pouvoirs: pour les autorisations de signature des contrats et ententes 08220-Embauche ou 08300-Dossiers individuels – Personnel: pour les contrats d’embauche des employés
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01520 - Dossier de cours
  • Documents utilisés pour assurer la gestion d’un cours offert par l’UdeM. Contenu: plan de cours, liste d'étudiants, questionnaires d'examen, exemplaires des exercices et des travaux pratiques, résultats de travaux et d'examens, correspondance et autres. Classer par session, par sigle du cours. Renvoi(s) 01710-Gestion de l’évaluation: pour la gestion de l’évaluation des études 01720-Travaux et examens: pour les travaux d’étudiants, les copies et cahiers d’examens (complétés) 12420-Publications administratives: pour les notes de cours publiées sous forme de recueil Remarque(s) Cette règle ne s'applique pas aux documents dont les droits d'auteur appartiennent en exclusivité au professeur (notes de cours, diaporamas PowerPoint, etc.).
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07200 - Facultés
  • Documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs des facultés de l'UdeM. Requiert l'ajout de subdivisions spécifiques. Classer par cote de fonds de l’organisme (ex.: 07200-E0001 Conseil de la Faculté de l’aménagement). Pour créer une cote de fonds (nouvel organisme), contacter la DAGI.
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12420 - Publications administratives
  • Publications administratives (imprimées ou numérique) produites par ou pour l'UdeM. Contenu: annuaire, bulletin, brochure, catalogue, circulaire, journaux publiés par les unités, recueil de notes de cours des professeurs, rapport annuel publié sous forme d'imprimé, revue, volume et autres. Renvoi(s) 12410-Gestion des publications: pour la gestion des publications internes 12430-Publications savantes ou scientifiques: pour les publications savantes ou scientifiques
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Abandon scolaire

Utilisé pour : Abandon des études, Décrochage, Décrochage scolaire

  • Fait, pour un étudiant ou une étudiante, de quitter l'école ou l'université sans avoir obtenu un diplôme ni une autre qualification.
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Abattage (foresterie)

Utilisé pour : Coupe

  • Opération qui consiste à faire tomber un arbre en le sciant à la base.
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Abolition
  • Suppression, au moyen d'une nouvelle loi, d'un état de droit actuel relativement à un sujet précis.
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Abonnement
  • Contrat, normalement de vente, de service ou de transport, par lequel le fournisseur, normalement moyennant un prix, s'engage vis-à-vis un client, selon le cas, soit à lui transférer régulièrement la propriété de biens meubles d'une même nature (vente), soit à lui fournir un service qu'il peut utiliser continuellement (contrat de service), soit à le déplacer lorsqu'il le désire (contrat de transport).
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Absence
  • Qui (une personne) est en situation d'absence.
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Accélérateur de particules

Utilisé pour : Accélérateur

  • Appareil capable d'augmenter l'énergie cinétique de particules élémentaires chargées.
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Accès à l'égalité en emploi

Utilisé pour : Égalité, Équité en matière d'emploi, Équité en emploi, EE, Égalité professionnelle

  • Ensemble des mesures prises par un employeur, conformément aux lois en vigueur, afin de déceler et de supprimer les pratiques discriminatoires, de corriger les effets de la discrimination passée et d'assurer la représentation équitable des groupes désignés dans l'effectif. Notes: Les groupes désignés peuvent varier d'une province à une autre et d'un pays à l'autre, tout comme les modalités d'application des lois, qui ne sont pas uniformes et qui peuvent donner lieu à des dénominations différentes. À la fonction publique du Canada, le Programme d'action positive, lancé en 1983, a été révisé et remplacé par la Loi sur l'équité en matière d'emploi. Cette loi recouvre, en principe, toute forme de discrimination au travail en obligeant les entreprises qui relèvent de l'autorité fédérale et les sociétés d'État d'au moins cent employés à favoriser la représentation équitable des groupes désignés (femmes, autochtones, minorités visibles et personnes handicapées). Au Québec, depuis 2001, c'est la Loi sur l'accès à l'égalité en emploi dans des organismes publics qui poursuit les mêmes objectifs pour des groupes désignés (femmes, autochtones, minorités visibles, personnes handicapées, autres minorités dont la langue maternelle n'est ni le français ni l'anglais). Elle s'applique aux organismes publics des réseaux de l'éducation, de la santé et des services sociaux, à ceux du secteur municipal et aux sociétés d'État. L'effectif policier de la Sûreté du Québec est également visé par la Loi.
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Droit à l'information

Utilisé pour : Confidentialité de l'information, Accès à l'information, Protection des renseignements personnels

  • Le droit à l’information au Québec se traduit par le droit d’accès à des documents et à l’information qui est reconnu par la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels ainsi que dans le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels. Le droit à l’information se caractérise également par le droit d’accès aux renseignements qui concernent une personne physique. Lorsque ces droits sont exercés par écrits, ils offrent la possibilité d’un droit de recours en cas de refus non justifié ou de refus controversé devant la Commission d’accès à l’information. Les droits se résument aussi simplement. Par contre, les restrictions qui peuvent être invoquées sont nombreuses. Certaines des restrictions doivent être appliquées strictement, car elle relève d’une obligation législative tandis que d’autres relèvent d’un pouvoir discrétionnaire, c’est-à-dire d’une possibilité de retenir un document ou une partie d’un document, selon les circonstances dans lesquelles est produit ledit document. La Loi sera parfois généreuse ou limitative.
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Enseignement direct
  • L’enseignement direct est un modèle d’enseignement basé sur une approche explicite, structurée et intensive tout comme le fait l'enseignement explicite. On y met l’accent sur la préparation minutieuse des leçons, dont l’efficacité est vérifiée auprès des apprenants et apprenantes et qui est réajustée par la suite avant d’être implantée à plus grande échelle. Le formateur ou la formatrice segmente sa leçon en différentes petites étapes et, pour chacune d’elles, fait de l’étayage auprès des apprenants et apprenantes afin de les amener vers l’autonomie et la maîtrise du concept. Cet enseignement est particulièrement efficace pour les apprenants et apprenantes qui ont des difficultés d’apprentissage puisqu’il leur permet d’augmenter leur rythme d’apprentissage
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Accident de travail

Utilisé pour : Accident du travail, Accident professionnel

  • Accident qui survient à une personne par le fait ou à l'occasion de son travail et qui entraîne pour elle une lésion professionnelle.
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Accommodement raisonnable
  • L’accommodement raisonnable est un moyen utilisé pour faire cesser une situation de discrimination fondée sur le handicap, la religion, l’âge ou tout autre motif interdit par la Charte des droits et libertés de la personne. Accommoder peut signifier qu’on aménage une pratique ou une règle générale de fonctionnement ou qu’on accorde une exemption à une personne se trouvant dans une situation de discrimination.
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Accompagnement (musique)
  • Ensemble des sons qui s'harmonisent avec une ou plusieurs parties.
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Accord commercial

Utilisé pour : Traité de commerce, Accord de commerce, Entente commerciale

  • Accord économique conclu entre deux ou plusieurs pays, qui fixe les règles qui vont prévaloir dans les échanges commerciaux intervenant entre les pays membres.
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Accord de confidentialité

Utilisé pour : Non disclosure agreement, NDA

  • Accord signé entre deux parties afin de protéger des informations qui doivent demeurer confidentielles. Notes: Un tel type d'accord est souvent conclu entre une personne et une entreprise, ou entre deux entreprises, afin de protéger un projet, une invention, des renseignements de natures diverses. On appelle partie émettrice et partie destinataire les signataires d'un accord de non-divulgation.
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Accréditation syndicale

Utilisé pour : Accréditation, Certification

  • Reconnaissance officielle que l'organisme public compétent accorde à un syndicat pour représenter un groupe de salariés dont il a obtenu l'appui majoritaire. Notes: Au Québec, c'est le Tribunal administratif du travail qui a le pouvoir d'accorder une accréditation syndicale.
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Accueil
  • Action de recevoir la clientèle, l'usager ou l'usagère d'un service, ou un visiteur ou une visiteuse, de l'écouter et de veiller à répondre à ses besoins précis.
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Achat
  • Acquisition, par une personne physique ou morale, d'un bien, d'un droit, d'un produit, ou d'un service, moyennant un prix convenu.
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