Série D - Obligations et rentes

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Cote

CA UDEM01 P0058-D

Titre

Obligations et rentes

Date(s)

  • 1627-1841 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

135 pièces de documents textuels.

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette série témoigne de diverses activités financières en Nouvelle-France et au Bas-Canada, regroupant divers documents collectionnés par le juge Baby et qui traitent surtout d'investissements et du règlement de certaines dettes. On y retrouve des obligations, des rentes et constitution de rentes, des pensions viagères, des avis légaux, des quittances, saisies et arrêtés de compte.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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