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Description archivistique
Comité
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Fonds Comité du fonds de relance

  • CA UDEM01 A0350
  • Fonds
  • 1998-2001

Le fonds témoigne des activités du Comité du fonds de relance.

Le fonds contient de la correspondance et des dossiers séance du Comité du fonds de relance.

Comité du fonds de relance (1998- )

Fonds Comité de déontologie de l'expérimentation sur les animaux

  • CA UDEM01 A0454
  • Fonds
  • 1995-2010 [surtout 2000-2010]

Le fonds contient des documents au sujet de la formation en expérimentation animale de même qu'un dépliant sur la douleur chez les animaux.

Comité de déontologie de l'expérimentation sur les animaux (1988- )

Fonds Comité chargé d'étudier et d'évaluer le projet d'une charte des droits et responsabilités des étudiants et des étudiantes de l'Université de Montréal

  • CA UDEM01 A0302
  • Fonds
  • 1992-1994

Le fonds témoigne des décisions prises par le Comité chargé d'étudier et d'évaluer le projet d'une charte des droits et responsabilités des étudiants et des étudiantes de l'Université de Montréal.

Le fonds contient des procès-verbaux et des documents afférents.

Comité chargé d'étudier et d'évaluer le projet d'une charte des droits et responsabilités des étudiants de l'Université de Montréal (1992-1995)

Dossiers-séances

La sous-série contient des documents relatifs aux comités et autres organismes décisionnels ou consultatifs du Service des sports.

Fonds Comité spécial sur la reconnaissance de la participation étudiante

  • CA UDEM01 A0216
  • Fonds
  • 1984-1985

Le fonds témoigne de l'intérêt porté à la reconnaissance de la participation étudiante à l'Université de Montréal, ainsi que des réunions tenues par le Comité spécial formé pour l'étude de la situation.

Le fonds comprend des procès-verbaux.

Comité spécial sur la reconnaissance de la participation étudiante (1984-1985)

Fonds Comité spécial chargé d'étudier la coordination et le développement des enseignements en communication appliquée

  • CA UDEM01 A0207
  • Fonds
  • 1982-1984

Le fonds témoigne des activités du Comité spécial chargé d'étudier la coordination et le développement des enseignements en communication appliquée.

Le fonds contient des procès-verbaux.

Comité spécial chargé d'étudier la coordination et le développement des enseignements en communication appliquée (1982- )

Fonds Comité spécial sur les sciences religieuses et la théologie

  • CA UDEM01 A0167
  • Fonds
  • 1980

Le fonds témoigne des décisions prises par le Comité spécial sur les sciences religieuses et la théologie de l'Université de Montréal concernant les pouvoirs des autorités ecclésiastiques.

Le fonds comprend des procès-verbaux.

Comité spécial sur les sciences religieuses et la théologie (1979-1981)

Fonds Comité d'éducation continue de la Commission de coordination des sciences de la santé

  • CA UDEM01 A0174
  • Fonds
  • 1980-1981

Le fonds témoigne des réunions tenues par le Comité d'éducation continue de la Commission de coordination des sciences de la santé de l'Université de Montréal à propos de l'évaluation des ressources attribuées à l'éducation continue dans l'établissement d'enseignement.

Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents afférents aux réunions du Comité.

Comité d'éducation continue de la Commission de coordination des sciences de la santé (1980-[1981])

Fonds Comité spécial sur l'étude de l'éducation permanente

  • CA UDEM01 A0155
  • Fonds
  • 1979-1980

Le fonds témoigne de l'évaluation de la Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal par le Comité spécial sur l'étude de l'éducation permanente.

Le fonds comprend des procès-verbaux.

Comité spécial sur l'étude de l'éducation permanente (1979-1980)

Fonds Comité de l'éducation continue

  • CA UDEM01 A0110
  • Fonds
  • 1979-1981

Le fonds témoigne des décisions du Comité.

Le fonds contient les procès-verbaux des réunions 35 à 50.

Comité de l'éducation continue (1974-1999)

Fonds Comité spécial d'étude des critères et des modalités de reconnaissance de la représentativité des associations étudiantes

  • CA UDEM01 A0196
  • Fonds
  • 1978-1987

Le fonds témoigne de l'étude des critères et des modalités de reconnaissance de la représentativité des associations étudiantes à l'Université de Montréal par le Comité du même nom.

Le fonds comprend des documents afférents aux séances du Comité.

Comité spécial d'étude des critères et des modalités de reconnaissance de la représentativité des associations étudiantes (1987-1988)

Fonds Comité d'étude sur les sciences religieuses

  • CA UDEM01 A0144
  • Fonds
  • 1978

Le fonds témoigne des résultats et des recommandations de l'étude, compilés dans un rapport, par le Comité.

Le fonds contient un rapport.

Comité d'étude sur les sciences religieuses (1978- )

Fonds Comité des règles des assemblées délibérantes

  • CA UDEM01 A0136
  • Fonds
  • 1977-1979

Le fonds témoigne des activités du Comité des règles des assemblées délibérantes.

Le fonds contient des procès-verbaux.

Comité des règles des assemblées délibérantes (1977-1981)

Fonds Comité de la radioprotection

  • CA UDEM01 A0099
  • Fonds
  • 1976-1989

Le fonds témoigne des politiques, procédures et règles de sécurité en vigueur à l'Université de Montréal concernant la radioprotection.

Le fonds contient des manuels de radioprotection.

Comité institutionnel de radioprotection (1996- )

Fonds Comité chargé d'étudier les répercussions de la syndicalisation des professeurs sur la juridiction de l'Assemblée universitaire

  • CA UDEM01 A0112
  • Fonds
  • 1975

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier les répercussions de la syndicalisation des professeurs sur la juridiction de l'Assemblée universitaire.

Le fonds contient les procès-verbaux et dossiers afférents aux séances.

Comité chargé d'étudier les répercussions de la syndicalisation des professeurs sur la juridiction de l'Assemblée universitaire (1975)

Fonds Comité chargé d'étudier les questions découlant de la création de la Faculté de l'éducation permanente

  • CA UDEM01 A0092
  • Fonds
  • 1974

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier les questions découlant de la création de la Faculté de l'éducation permanente.

Le fonds contient des procès-verbaux et documents afférents aux séances, des délibérations de l'Assemblée universitaire relatives à la création de la Faculté de l'éducation permanente et un rapport du Comité conjoint de la planification.

Comité chargé d'étudier les questions découlant de la création de la Faculté de l'éducation permanente (1973- )

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