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Description archivistique
Avec objets numériques
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Actes d’état civil

Cette sous-série témoigne de la diversité des actes d'état civil en Nouvelle-France et au Bas-Canada. Elle comprend principalement des actes de naissance, des extraits de mariage et des extraits de sépulture créés en grande majorité dans le Bas-Canada. On y retrouve aussi quelques autres pièces comme une attestation de décès, une permission de réhabiliter un mariage, une promesse de mariage.

Voirie – Travaux publics

La présente sous-série aborde les questions de voirie, à savoir l'ouverture de chemins, l'entretien des rues, la construction de quais, l'établissement d'égouts, etc. On y retrouve plusieurs types de documents, tels: Criée, contrats, états de compte, certificats, mesurage, listes de souscripteurs, rapports, déclarations, suggestions, recommandations, instructions, jugements, sentences arbitrales, suppliques, requêtes, etc.

Commerce – finance – affaires

Cette sous-série est composée de documents d’affaires et de commerce en Nouvelle-France, au Bas-Canada et dans la province de Québec. On y retrouve un grand nombre de documents dont des billets promissoires, reconnaissances de dettes, quittances, mémoires et factures de marchandises, états de compte, conventions, transports de créance, connaissements de marchandises, procès-verbaux de signification, lettres de change, sentence arbitrale, concordat, protêt, vente à l’encan, cessions de biens, délibérations d’actionnaires, livre de caisse, etc.

Papier-monnaie

Cette sous-série fait état de l’argent-papier et de sa reconnaissance en Nouvelle-France et au Bas-Canada. Certains documents ont été émis depuis Versailles. On y retrouve des bordereaux d’ordonnances, des papiers et des lettres de change ainsi que des reconnaissances, des actes de dépôt, des billets promissoires, une déclaration d’ordonnance, un compte de liquidation, un supplique et un Arrêt du Conseil d’État concernant le papier-monnaie.

Institutions – affaires religieuses

Cette sous-série témoigne des affaires temporelles et spirituelles en Nouvelle-France, dans le Bas-Canada, et dans la province de Québec. Elle est en grande partie composée de concessions et de ventes de terres, dons, suppliques, protestations, ordonnances royales, état de recettes de dîmes, mémoires de marguilliers, quittances, dénombrement de clergé, lettres de citoyens, honoraires de messes, prières, opinions, observations, sermons, lettres pastorales, lettres d’orientation, mandements de l’évêque, décret de béatification, décisions du Saint-Siège, etc.

Jésuites

Cette sous-série témoigne entre autres de la manière des Jésuites de traiter les affaires. Elle est composée de concessions de terres faites aux Jésuites et par les Jésuites, de nominations, d’un ordre du cardinal de Richelieu, de requêtes, de lettres patentes, de jugements, d’un Acte de Foy et hommage, de quittances, de plaidoyers et d’une sentence de mort par contumace.

Université de Montréal

Cette sous-série témoigne de certaines activités de l’Université Laval à Montréal, principalement de l’École de médecine et de chirurgie de Montréal. On y retrouve entre autres, une résolution de l’École de médecine et de chirurgie de Montréal, des mémoires, de la correspondance (dont une lettre de Mgr Bourget), des résolutions, observations, requêtes, le programme d’un concours d’architecture pour la construction du campus de l’Université Laval à Montréal, etc.

Documents hors-séries

Cette série est une collection de documents ne se rattachant à aucune autre catégorie du fonds. Près d’une soixantaine de ces pièces ne portent pas de date. La série est composée de quelques quittances, certificats de bonne conduite, copies de journaux anciens, coupures de journaux, notes historiques, diplômes, suppliques, requêtes, albums souvenirs, programme d’un concert d’Albani Lajeunesse, menu d’un grand hôtel, deux documents de la main de Richelieu, abandon du Canada par la Compagnie de Nouvelle-France à la couronne de France, passeports, laissez-passer, contrat de vente d’un esclave, écrits littéraires et satiriques, procès-verbaux d’associations, serments d’allégeance, alphabet d’un code secret etc.

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