Certaines descriptions d‘archives contiennent des termes qui pourraient offenser la personne qui les lit. Ces termes ont été utilisés par les créateurs d‘archives dans le passé et ne représentent pas les valeurs véhiculées par la Division des archives et de la gestion de l'information.
Cette série témoigne du prix de reconnaissance que M. Jean-Louis Baudouin a reçu de l'Académie internationale de droit comparé. Elle contient de la correspondance, un diplôme d’honneur « en hommage à sa carrière particulièrement dédiée à l'étude des systèmes juridiques et en reconnaissance de son exceptionnelle contribution au droit comparé », une éloge écrite par Mark Safjan et un discours écrit à la main par M. Baudouin.
Cette sous-série témoigne des mésententes entre voisins et de la revendication de certains droits fonciers en Nouvelle-France et au Bas-Canada. Elle est en grande partie composée d'accords, de documents d'arpentage et de sentences arbitrales. Mais on y retrouve aussi des actes de renonciation, des suppliques, des poursuites, des jugements en adjudication et en rétrocession.
Le dossier comprend des documents relatifs au processus d’accréditation de certains programmes offerts par l’École d'hygiène (visites d’experts, reconnaissance de la qualité d’un programme et de la légitimité du titre de profession qui lui est associé par un ordre professionnel, une corporation professionnelle ou une association professionnelle).
Le dossier contient des documents en lien avec la candidature de Louise Marcil au prix André-Laurendeau et au prix Jacques-Rousseau. Hommage à L. Marcil, Église St-Germain d’Outremont.
Le dossier contient, entre autres, des textes de conférences prononcées par Mme Kiely dans différents congrès de l'Association canadienne-française pour l'avancement des sciences (Acfas).
Le dossier contient de la correspondance et des documents connexes en lien avec la nomination de Thérèse Gouin Décarie comme membre émérite et récipiendaire du prix Vincent-Marcel de l'Association canadienne-française pour l'avancement des sciences (ACFAS).
Cette sous-série témoigne de la diversité des actes d'état civil en Nouvelle-France et au Bas-Canada. Elle comprend principalement des actes de naissance, des extraits de mariage et des extraits de sépulture créés en grande majorité dans le Bas-Canada. On y retrouve aussi quelques autres pièces comme une attestation de décès, une permission de réhabiliter un mariage, une promesse de mariage.
La sous-série témoigne de la recherche menée par Louis Maheu et Nicole Abboud, (chercheur du C.N.R.S) sur le système universitaire et les étudiants à Nanterre, entre 1967 et 1969. Elle porte également sur le mouvement de protestation des étudiants de Nanterre en 1968 contre la guerre du Vietnam, ainsi que sur d'autres problèmes sociaux en France durant cette période et qui sont à l'origine des événements de Mai 68 . La sous-série comprend des documents sur la recherche, tels que l'énoncé des objectifs du projet, des séminaires sur le thème de la recherche, ainsi que des fiches d'identification des membres du corps professoral et des personnes interviewées. Elle comprend également des documents sur le mouvement de protestation, notamment entre mars et juin 1968. Elle contient des retranscriptions et des enregistrements audio d'interviews avec des professeurs et des étudiants, des groupes militants d'étudiants, ainsi que des analyses de la situation.