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Fonds Jean-Baptiste Meilleur

  • CA UDEM01 P0157
  • Fonds
  • 1826-1837

Le fonds témoigne des relations de Jean-Baptiste Meilleur, avec monsieur Bois et plusieurs autres personnes.

Le fonds est constitué de correspondance entre Jean-Baptiste Meilleur, monsieur Bois et plusieurs autres personnes (la liste complète se trouve au début de la bobine # 606).

Meilleur, Jean-Baptiste

Fonds Thomas Storrow Brown

  • CA UDEM01 P0147
  • Fonds
  • 1836-1839

Le fonds témoigne des activités de Thomas Storrow Brown.

Le fonds contient de la correspondance reçue ou adressée par Thomas Storrow Brown, entre les années 1836 et 1888. Il contient également une lettre de Louis-Joseph Amédé Papineau, adressée à Mrs Blake (1889). Il contient également des armoiries, photographies, cartes d'invitation, états de procédures et des coupures de journaux.

Storrow Brown, Thomas

Engagements

La présente série témoigne de divers aspects relatifs à des contrats d’engagement d’individus en Nouvelle-France et au Bas-Canada et regroupe quelques documents collectionnés par le juge Baby. En plus des engagements, on y retrouve une quittance, un abandon, des dégagements d’apprentissage, une cause pour bris de contrat d’engagement ainsi qu’un mandat d’arrêt.

Affaires autochtones

La présente série témoigne des relations qu'entretenaient la population et l’administration de la Nouvelle-France et du Bas-Canada avec les peuples Autochtones. Les quelques documents ont été collectionnés par le juge Baby. On y retrouve une concession d’emplacement à des Autochtones, une condamnation pour commerce illicite avec des Autochtones, un récit d’attaques autochtones, un état de compte avec les autochtones, un jugement en faveur des Autochtones contre les Jésuites, des procurations, mémoires, adresses des Iroquois, quelques notices historiques, etc.

Baux de location

Cette sous-série témoigne des manières de procéder en matière de location de maisons et de terres en Nouvelle-France et au Bas-Canada. Elle est composée en grande partie de baux à loyer (maisons-1720-1841appartements) et de baux à ferme (terres). On y retrouve quelques requêtes en saisie, avis de reprise de possession et quittances de loyer.

Obligations et rentes

Cette série témoigne de diverses activités financières en Nouvelle-France et au Bas-Canada, regroupant divers documents collectionnés par le juge Baby et qui traitent surtout d'investissements et du règlement de certaines dettes. On y retrouve des obligations, des rentes et constitution de rentes, des pensions viagères, des avis légaux, des quittances, saisies et arrêtés de compte.

Fonds Ludger Duvernay

  • CA UDEM01 P0088
  • Fonds
  • 1845-04-12

Le fonds consiste en un reçu imprimé et signé de Ludger Duvernay.

Duvernay, Ludger

Accords – Arbitrages – Arpentages

Cette sous-série témoigne des mésententes entre voisins et de la revendication de certains droits fonciers en Nouvelle-France et au Bas-Canada. Elle est en grande partie composée d'accords, de documents d'arpentage et de sentences arbitrales. Mais on y retrouve aussi des actes de renonciation, des suppliques, des poursuites, des jugements en adjudication et en rétrocession.

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