Contrat de vente des droits successifs par Joseph Goyette et autres à François Varry junior
- CA UDEM01 P0056-K-D0122
- Dossier
- 1803-02-09
Fait partie de Fonds Victor Morin
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Contrat de vente des droits successifs par Joseph Goyette et autres à François Varry junior
Fait partie de Fonds Victor Morin
Comte du séminaire de Montréal â la succession de Auguste Lebrun
Fait partie de Fonds Victor Morin
Ordre de paiement par Robert S. Milnes à Henry Caldwell. pour John Christopher Roberts
Fait partie de Fonds Victor Morin
Lettre de Mme de Lévis de Montcalm à ( — Laurens)
Fait partie de Fonds Victor Morin
Lettre de Jacques Craig au major général Brounsigg
Fait partie de Fonds Victor Morin
Lettre de James Craig au major général Brounsigg
Fait partie de Fonds Victor Morin
Le fonds consiste en une lettre autographe de Louis-René Chaussegros de Léry (1762-1833), conseiller législatif du Bas-Canada (Boucherville), adressée à Noël Tilly.
Tilly, Noël
Lettre de James Craig au major général Brounsigg
Fait partie de Fonds Victor Morin
Ordre de paiement par {Thomas Dunn) à Henry Caldwell pour Jonathan A. Gray
Fait partie de Fonds Victor Morin
Lettre de Mme de Lévis de Montcalm à Hérail
Fait partie de Fonds Victor Morin
Observations et explications sur les comptes publics par James Craig
Fait partie de Fonds Victor Morin
Lettre de Mme Lévis de Montcalm à Hérail
Fait partie de Fonds Victor Morin
Lettre de James Craig à George Harrisson
Fait partie de Fonds Victor Morin
Contrat de vente par Marguerite et Marie-Amable Noël à Benjamin Beaubien
Fait partie de Fonds Victor Morin
Ordre de paiement par James Henry Craig à John Caldwell pour William Crawford
Fait partie de Fonds Victor Morin
Déclaration sous serment de l 'amiral John Thomas Duckworth
Fait partie de Fonds Victor Morin
Le fonds témoigne des relations de Jonathan Sewell avec sa famille et J.M.Caldwell (1775-1842).
Le fonds contient deux lettres. La première est signée du frère de Jonathan, S. Sewell et porte la date du 16 avril 1801, à Montréal. La seconde est constituée d'un reçu manuscrit signé par Jonathan Sewell et adressé à J.M. Sewell, en date du 8 mars 1811, à Québec.
Sewell, Jonathan
Ordre de paiement par George Prévost à John Caldwell pour Jonathan Sewell
Fait partie de Fonds Victor Morin
Ordre de paiement par George Prévost à John Caldwell pour William H. Robinson
Fait partie de Fonds Victor Morin
Lettre de (L. J.) à un destinataire inconnu
Fait partie de Fonds Victor Morin
Fait partie de Collection Louis-François-George Baby
La présente sous série atteste d’une grande quantité et d’une vaste variété d’actes juridiques passés en Nouvelle-France et au Bas-Canada. On y retrouve des jugements, significations en jugement, assignations, mémoires de frais, suppliques, requêtes, appels oppositions, sommations, tiers saisie, procès-verbal de saisie, arrêt de saisie, poursuites, ordres de cour, procédures, mandats d’arrestation, sentence de mort, adresse à un condamné à mort, déposition et aveu, subpoena, sentence arbitrale, moyens d’opposition, affidavit, factum de l’appelant, notes de juges, pièces de procédures, demande de séparation de corps et de bien, etc.
Fait partie de Collection Louis-François-George Baby
La présente série témoigne de l’œuvre de William Berczy, peintre, écrivain, historien et colonisateur d’origine allemande. Le juge Baby s’est porté acquéreur de cette œuvre. On y retrouve son ouvrage majeur « Topographical Survey of the Province of Lower Canada » ainsi que des carnets de voyage, une histoire de la Pologne, des réflexions sur la politique étrangère européenne, de la poésie et quelques autres pièces littéraires.
Le fonds témoigne des activités de Jacques Viger lors de la campagne de 1813 et de ses relations avec sa femme.
Le fonds est constitué d'un journal de la campagne de 1813, de correspondance avec sa femme et de plans.
Viger, Jacques
Ordre de paiement par George Prévost à John Hale pour George Glasgow
Fait partie de Fonds Victor Morin
Fait partie de Collection Louis-François-George Baby
Cette sous-série témoigne de la façon d’administrer les corvées publiques par l’administration militaire en Nouvelle-France et dans le Bas-Canada. Elle est composée en grande partie d’affidavits (plaintes à propos des corvées) de la part des citoyens. On y retrouve aussi quelques ordres et ordonnances, des circulaires touchant de multiples sujets, des tables tarifaires de corvées et un règlement pour le paiement des corvées.