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Description archivistique
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Fonds Sous-comité de l'enseignement des arts

  • CA UDEM01 A0007
  • Fonds
  • 1971-1975

Le fonds témoigne des activités du Sous-comité de l'enseignement des arts.

Le fonds contient des procès-verbaux, liste des membres, ordres du jour, correspondance et documents afférents aux procès-verbaux.

Sous-comité de l'enseignement des arts (1972-1974)

Fonds Comité exécutif

  • CA UDEM01 A0016
  • Fonds
  • 1920-1993

Le fonds témoigne des activités du Comité exécutif.

Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers-séances, des rapports annuels et des listes des membres du Comité.

Comité exécutif (1920- )

Fonds Commission des études

  • CA UDEM01 A0033
  • Fonds
  • 1918-1976

Le fonds témoigne des réunions tenues par la Commission des études et des décisions qu'elle a prises, les dossiers qu'elle a traités ainsi que les règlements qu'elle a produits.

Le fonds comprend des procès-verbaux, une liste des membres, des dossiers afférents aux réunions de la Commission, un règlement pédagogique cadre et un règlement cadre des grades.

Commission des études (1920- )

Fonds Conseil des gouverneurs

  • CA UDEM01 A0038
  • Fonds
  • 1950-1967

Le fonds témoigne des décisions prises par le Conseil des gouverneurs lors de ses réunions, des réunions qu'il a tenues et des membres qui le composent.

Le fonds contient des procès-verbaux, une liste de membres, des ordres du jour et des convocations.

Conseil des gouverneurs (1950-1967)

Fonds Société d'administration

  • CA UDEM01 A0056
  • Fonds
  • 1939-1950

Le fonds témoigne des décisions prises par la Société d'administration et des membres qui la composent.

Le fonds comprend des procès-verbaux, une liste de membres et une liste des souscriptions.

Société d'administration (1936-1950)

Fonds Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation

  • CA UDEM01 A0077
  • Fonds
  • 1972-1975

Le fonds témoigne des décisions prises par le Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation, de même que de ses membres.

Le fonds contient une liste des membres, des convocations et ordres du jour, des comptes-rendus et notes de séances, de la correspondance et des documents afférents.

Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation (1972-[1977])

Fonds Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur

  • CA UDEM01 A0087
  • Fonds
  • 1972-1978

Le fonds témoigne des activités du Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur.

Le fonds contient des procès-verbaux, des convocations et ordres du jour, de la correspondance, des dossiers afférents aux séances, une liste des membres et une liste des documents.

Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur (1973-1976)

Fonds Commission de l'Hôpital militaire Laval

  • CA UDEM01 A0177
  • Fonds
  • 1915-1921

Le fonds témoigne de la tenue de réunions par la Commission de l'Hôpital militaire Laval au sujet de l'organisation de l'établissement hospitalier et de l'aide financière qu'elle nécessite.

Le fonds comprend la liste des souscripteurs, de la correspondance et des procès-verbaux de la Commission.

Commission de l'Hôpital militaire Laval (1915-[1921?])