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Fonds Sous-comité de l'enseignement des arts

  • CA UDEM01 A0007
  • Fonds
  • 1971-1975

Le fonds témoigne des activités du Sous-comité de l'enseignement des arts.

Le fonds contient des procès-verbaux, liste des membres, ordres du jour, correspondance et documents afférents aux procès-verbaux.

Sous-comité de l'enseignement des arts

Fonds Comité ad hoc sur le statut du personnel de l'Université

  • CA UDEM01 A0032
  • Fonds
  • 1970-1974

Le fonds témoigne des activités du Comité ad hoc sur le statut du personnel de l'Université.

Le fonds contient des procès-verbaux, correspondance, ordres du jour, convocation et documents à l'étude.

Comité ad hoc sur le statut du personnel de l'Université

Fonds Sous-commission des premiers grades

  • CA UDEM01 A0034
  • Fonds
  • 1966-1974

Le fonds témoigne des activités de la Sous-commission des premiers grades.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des ordres du jour, des convocations et des index des procès-verbaux # 1 à 170.

Sous-commission des premiers grades

Fonds Conseil des gouverneurs

  • CA UDEM01 A0038
  • Fonds
  • 1950-1967

Le fonds témoigne des décisions prises par le Conseil des gouverneurs lors de ses réunions, des réunions qu'il a tenues et des membres qui le composent.

Le fonds contient des procès-verbaux, une liste de membres, des ordres du jour et des convocations.

Conseil des gouverneurs

Fonds Sous-commission des grades supérieurs

  • CA UDEM01 A0053
  • Fonds
  • 1962-1972

Le fonds témoigne des activités de la Sous-commission des grades supérieurs.

Le fonds contient des procès-verbaux, des ordres du jour, de la correspondance, et des index des procès-verbaux # 1 à 172.

Sous-commission des grades supérieurs

Fonds Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation

  • CA UDEM01 A0077
  • Fonds
  • 1972-1975

Le fonds témoigne des décisions prises par le Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation, de même que de ses membres.

Le fonds contient une liste des membres, des convocations et ordres du jour, des comptes-rendus et notes de séances, de la correspondance et des documents afférents.

Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation

Fonds Comité ad hoc sur la participation

  • CA UDEM01 A0084
  • Fonds
  • 1972-1973

Le fonds témoigne des réunions tenues par le Comité ad hoc sur la participation au sujet de l'implication des étudiants et du personnel non-enseignant dans les mécanismes de prises de décisions de l'établissement d'enseignement

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, ainsi que des convocations et ordres du jour.

Comité ad hoc sur la participation

Fonds Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur

  • CA UDEM01 A0087
  • Fonds
  • 1972-1978

Le fonds témoigne des activités du Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur.

Le fonds contient des procès-verbaux, des convocations et ordres du jour, de la correspondance, des dossiers afférents aux séances, une liste des membres et une liste des documents.

Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur