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Fonds Comité ad hoc sur le statut du personnel de l'Université

  • CA UDEM01 A0032
  • Fonds
  • 1970-1974

Le fonds témoigne des activités du Comité ad hoc sur le statut du personnel de l'Université.

Le fonds contient des procès-verbaux, correspondance, ordres du jour, convocation et documents à l'étude.

Comité ad hoc sur le statut du personnel de l'Université

Fonds Commission des études

  • CA UDEM01 A0033
  • Fonds
  • 1920-1973

Le fonds témoigne des réunions tenues par la Commission des études et des décisions qu'elle a prises, les dossiers qu'elle a traités ainsi que les règlements qu'elle a produits.

Le fonds comprend des procès-verbaux, une liste des membres, des dossiers afférents aux réunions de la Commission, un règlement pédagogique cadre et un règlement cadre des grades.

Commission des études

Fonds Sous-commission des premiers grades

  • CA UDEM01 A0034
  • Fonds
  • 1966-1974

Le fonds témoigne des activités de la Sous-commission des premiers grades.

Le fonds contient des procès-verbaux, correspondance, ordres du jour, convocations et documents et index des procès-verbaux # 1 à 170.

Sous-commission des premiers grades

Fonds Conseil des gouverneurs

  • CA UDEM01 A0038
  • Fonds
  • 1950-1967

Le fonds témoigne des décisions prises par le Conseil des gouverneurs lors de ses réunions, des réunions qu'il a tenues et des membres qui le composent.

Le fonds contient des procès-verbaux, une liste de membres, des ordres du jour et des convocations.

Conseil des gouverneurs

Fonds Sous-commission de développement académique

  • CA UDEM01 A0052
  • Fonds
  • 1958-1969

Le fonds témoigne des activités de la Sous-commission du développement académique.

Le fonds contient des procès-verbaux et documents.

Sous-commission de développement académique

Fonds Société d'administration

  • CA UDEM01 A0056
  • Fonds
  • 1939-1950

Le fonds témoigne des décisions prises par la Société d'administration de l'Université de Montréal et des membres qui la compose.

Le fonds comprend des procès-verbaux, une liste de membres de la Société d'administration et une liste des souscriptions.

Société d'administration

Fonds Comité spécial de la Commission d'administration

  • CA UDEM01 A0057
  • Fonds
  • 1948-1950

Le fonds témoigne des réunions tenues par le Comité spécial de la Commission d'administration de l'Université de Montréal au sujet des problèmes de l'établissement d'enseignement.

Le fonds comprend des procès-verbaux du Comité.

Comité spécial de la Commission d'administration

Fonds Commission d'administration

  • CA UDEM01 A0059
  • Fonds
  • 1920-1950

Le fonds témoigne des décisions prises lors des réunions de la Commission d'administration et des relations entretenues avec les Facultés des sciences sociales, économiques et politiques.

Le fonds contient des procès-verbaux et des commentaires sur les facultés des sciences sociales, économiques et politiques.

Commission d'administration

Fonds Conseil universitaire

  • CA UDEM01 A0060
  • Fonds
  • 1920-1947

Le fonds témoigne des décisions prises par le Conseil universitaire de l'Université de Montréal lors de ses réunions, des réunions qu'il a tenues et des membres qui le composent.

Le fonds comprend les procès-verbaux du Conseil universitaire.

Conseil universitaire

Fonds Sénat académique

  • CA UDEM01 A0061
  • Fonds
  • 1920-1935

Le fonds témoigne de la prise de décisions du Sénat académique lors de ses réunions.

Le fonds contient des procès-verbaux.

Sénat académique

Fonds Conseil d'affaires de l'Université Laval de Montréal

  • CA UDEM01 A0062
  • Fonds
  • 1891-1919

Le fonds témoigne des décisions prises par le Conseil d'affaires de l'Université Laval de Montréal de même que des autres instances qu'il a créées.

Le fonds comprend des procès-verbaux du Conseil d'affaires, du Comité de rédaction, du Comité des affaires courantes et de la Corporation des administrateurs de l'Université Laval de Montréal.

Conseil d'affaires de l'Université Laval de Montréal

Fonds Comité aviseur

  • CA UDEM01 A0064
  • Fonds
  • 1925, 1950-1969

Le fonds témoigne des différents projets menés par le Comité de 1960 à 1969.

Le fonds est constitué de cinq séries portant les titres suivants : Documents de régie interne, programme de construction et d'aménagement du campus, projets : services généraux et à l'aménagement des terrains, projets : construction de bâtiments et photographies.

Comité aviseur

Fonds Comité de révision de la Charte

  • CA UDEM01 A0073
  • Fonds
  • 1961-1964

Le fonds témoigne des réunions tenues par le Comité de révision de la Charte de l'Université de Montréal.

Le fonds comprend les procès-verbaux du Comité.

Comité de révision de la Charte

Fonds Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur

  • CA UDEM01 A0087
  • Fonds
  • 1972-1978

Le fonds témoigne des activités du Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur.

Le fonds contient; procès-verbaux, convocations et ordres du jour, correspondance, dossiers afférents aux séances, liste des membres et liste des documents.

Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur

Fonds Sous-comité des grades universitaires

  • CA UDEM01 A0160
  • Fonds
  • 1948-1949

Le fonds témoigne des activités du Sous-comité des grades universitaires.

Le fonds contient les procès-verbaux des réunions du Sous-comité.

Sous-comité des grades universitaires

Fonds Sous-comité du bâtiment universitaire

  • CA UDEM01 A0161
  • Fonds
  • 1948-1949

Le fonds témoigne des activités du Sous-comité du bâtiment universitaire.

Le fonds contient des procès-verbaux.

Sous-comité du bâtiment universitaire

Fonds Commission de l'Hôpital militaire Laval

  • CA UDEM01 A0177
  • Fonds
  • 1915-1921

Le fonds témoigne de la tenue de réunions par la Commission de l'Hôpital militaire Laval au sujet de l'organisation de l'établissement hospitalier et de l'aide financière qu'elle nécessite.

Le fonds comprend la liste des souscripteurs, de la correspondance et des procès-verbaux de la Commission.

Commission de l'Hôpital militaire Laval