Fonds D0021 - Fonds Direction des finances

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Fonds Direction des finances

Dénomination générale des documents

  • Documents textuels

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titra basé sur le créateur du fonds

Niveau de description

Fonds

Dépôt

Cote

CA UDEM01 D0021

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1893-2008 (Création/Production)
    Producteur
    Direction des finances

Zone de description matérielle

Description matérielle

331,38 m.l. de documents textuels. - 141 pièces d'archives imprimées.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Histoire administrative

Créée en 1920 sous le nom de Trésorerie générale avec comme premier trésorier Oscar Archambault (1920-1940). En 1968, elle prend le nom de Direction des finances.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne de la gestion des activités financières à l’Université de Montréal.

Le fonds est constitué de divers rapports, états et bilans financiers de la Direction des finances (1920-1928), de l'Archevêché de Montréal, de la Société d'administration, de la Faculté de chirurgie dentaire, du Comité de l'aide à l'Université, de la Commission spéciale (1938), de la Commission d'étude (1937-1939), du Comité des donateurs de l'Université de Montréal et d’autres dossiers financiers organisés par types de fonds (fonctionnement, courant, immobilisations (notamment l’achat de propriété pour le parachèvement des ailes ouest), recherche, souscriptions, dotation et autres). Il contient également des listes et des rapports de campagnes de souscription, un dossier sur l'Hôpital universitaire, des dossiers sur la Caisse de retraite du personnel, des reçus, des chèques et des plans de l'immeuble principal, des procès-verbaux du Comité de régie de la trésorerie générale (1953-1954). Le fonds comprend de plus, divers documents rendant compte des activités de la Direction : de la correspondance, des relevés de compte, des journaux généraux, des journaux cumulatifs, des journaux salaires, des journaux chèques, des cumulards, des budgets salaires, des états financiers, des grands livres généraux et autres grands livres, etc. On y retrouve également des campagnes de souscription et prévisions budgétaires universitaires (1951-1972), des écritures comptables (1957-1982) concernant les avantages sociaux, un grand livre et des fiches de salaires des professeurs (1948-49), des documents portant sur les dépenses des facultés et des services et des documents de gestion budgétaire (règles budgétaires, enveloppes, prévisions, modifications, sommaires, contrôles, balances de vérification, conciliations, réalisations estimées, surplus et déficits, compressions, rapports et relevés divers, plaquettes budgétaires, dépenses, comptes à recevoir, écritures, etc.). On retrouve aussi des dossiers concernant les réclamations mensuelles du MEC/MELS, des dossiers concernant des obligations émises par l'Université de Montréal et des dossiers de successions et de dons du Fonds de dotation de l'Université, dont des relevés de caisse et des disponibilités pour les placements ainsi que d'autres documents de nature financière. Le fonds contient également des documents relatifs aux subventions de fonctionnement du gouvernement du Québec (par ex. formulaires financiers de fonctionnement, brochures explicatives, rapports du ministère de l’Éducation, documents concernant les clientèles étudiantes) ainsi que des documents relatifs aux souscriptions, fondations, dotations, etc., ainsi qu’aux emprunts et placements. On y trouve aussi des dossiers organisés par facultés, écoles, départements, unités de recherche et services, des dossiers d’investissements divers, des dossiers de vérification, des listes des transactions, des registres de caisse (recettes, déboursées), des documents relatifs aux impôts et à la réclamation de la taxe de vente provinciale. Il reprend aussi des documents concernant le fonds de pension et le régime de rentes de l’Université (rapports, dossiers de fin d’année et autres), des dossiers relatifs à la recherche (contrats de recherche, dossiers de subventions, rapports financiers d’organismes subventionnaires et autres) des dossiers relatifs aux ressources humaines (masse salariale, nouveaux postes, augmentations et autres), des documents relatifs à des prêts étudiants, des plans quinquennaux, des contrats, des rapports d’évaluation administrative, des dossiers d’organismes externes (incluant des organismes gouvernementaux), des documents (dont des dossiers-séances) du comité du budget, du comité de direction et d’autres comités et des documents relatifs aux assurances. Le fonds contient aussi des archives imprimées.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Versement de l'unité et du secteur des documents semi-actifs de la Division des archives de l'Université de Montréal après application du calendrier de conservation.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Microfilms disponibles.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire et base de données de la DGDA pour les archives imprimées.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés