Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Fonds Comité pour l’intégration des étudiants handicapés
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le créateur du fonds
Niveau de description
Fonds
Dépôt
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1995-2009 (Création/Production)
- Producteur
- Comité pour l’intégration des étudiants handicapés
Zone de description matérielle
Description matérielle
0,01 m.l. de documents textuels.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité pour l’intégration des étudiants handicapés a été créé le 18 mars 1985 (CR-653-5.). Il portait alors le nom de Comité pour l’intégration des personnes handicapées. Il a pris son nom actuel en 2004 (E-952-10). Relevant du vice-rectorat aux études, ce Comité a pour mandat d’étudier l'ensemble des problèmes relatifs à l'intégration des étudiants handicapés conformément à la Politique cadre sur l'intégration des étudiants handicapés à l'UdeM, et de faire les recommandations qui s'imposent (E-952-10).
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds se compose exclusivement d’un dossier de gestion du Comité pour l’intégration des étudiants handicapés.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Les documents proviennent du Comité permanent du statut de la femme.
Classement
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
D0095