Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Fonds Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le créateur du fonds
Niveau de description
Fonds
Dépôt
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
2007-2008 (Création/Production)
- Producteur
- Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle
Zone de description matérielle
Description matérielle
0,01 m.l. de documents textuels.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle a été créé le 3 juin 2002 et il relève du vice-rectorat aux affaires étudiantes et aux études (CR-169-3). Ce Comité a pour mandat de promouvoir la Politique sur l'adaptation à la diversité culturelle; d'assurer la veille du débat public sur les questions d'intégration et d'adaptation, d'en tenir compte dans ses réflexions et de favoriser ce débat; d'évaluer les mesures proposées par le Comité ad hoc sur l'interculturalisme et toutes autres mesures visant à l'application de la Politique; de faire rapport à l'Assemblée universitaire sur la mise en oeuvre de ces mesures et de la Politique (CR-169-3).
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds se compose exclusivement d’un dossier de gestion du Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Les documents proviennent du Comité permanent du statut de la femme.
Classement
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
D0186