Fonds D0186 - Fonds Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Fonds Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le créateur du fonds

Niveau de description

Fonds

Dépôt

Cote

CA UDEM01 D0186

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 2007-2008 (Création/Production)
    Producteur
    Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle

Zone de description matérielle

Description matérielle

0,01 m.l. de documents textuels.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

(2007-)

Histoire administrative

Le Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle a été créé le 3 juin 2002 et il relève du vice-rectorat aux affaires étudiantes et aux études (CR-169-3). Ce Comité a pour mandat de promouvoir la Politique sur l'adaptation à la diversité culturelle; d'assurer la veille du débat public sur les questions d'intégration et d'adaptation, d'en tenir compte dans ses réflexions et de favoriser ce débat; d'évaluer les mesures proposées par le Comité ad hoc sur l'interculturalisme et toutes autres mesures visant à l'application de la Politique; de faire rapport à l'Assemblée universitaire sur la mise en oeuvre de ces mesures et de la Politique (CR-169-3).

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds se compose exclusivement d’un dossier de gestion du Comité consultatif chargé d’assurer le suivi de la Politique sur l’adaptation à la diversité culturelle.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Les documents proviennent du Comité permanent du statut de la femme.

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

D0186

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Lieux associés

Genres associés