Fonds A0094 - Fonds Comité ad hoc sur les procès-verbaux

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Fonds Comité ad hoc sur les procès-verbaux

Dénomination générale des documents

  • Documents textuels

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le créateur du fonds.

Niveau de description

Fonds

Dépôt

Cote

CA-UDEM01 A0094

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 1974-1975 (Création/Production)
    Producteur
    Comité ad hoc sur les procès-verbaux

Zone de description matérielle

Description matérielle

0,06 m.l. de documents textuels.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Histoire administrative

Le Comité ad hoc sur les procès-verbaux est créé suite à la délibération (CA-67.8) de la Commission des archives, sa première réunion a lieu le 18 mars 1974. Son mandat est la mise au point de certaines règles qui serviraient de points de repère en vue de la rédaction et de la présentation des procès-verbaux de tous les organismes à l'Université de Montréal, soit la représentation physique, la rédaction, le vocabulaire général, la numérotation des réunions, le cheminement des documents.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du Comité ad hoc sur les procès-verbaux.

Le fonds contient des procès-verbaux et documents afférents aux séances.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés