Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Fonds Comité ad hoc sur les procès-verbaux
Dénomination générale des documents
- Documents textuels
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le créateur du fonds.
Niveau de description
Fonds
Dépôt
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
Zone de description matérielle
Description matérielle
0,06 m.l. de documents textuels. - 2 pièces d'archives imprimées.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Comité ad hoc sur les procès-verbaux de l'Université de Montréal est créé suite à la délibération (CA-67.8) de la Commission des archives. Sa première réunion a lieu le 18 mars 1974.
Son mandat est la mise au point de certaines règles qui serviraient de points de repère en vue de la rédaction et de la présentation des procès-verbaux de tous les organismes à l'Université de Montréal, soit la représentation physique, la rédaction, le vocabulaire général, la numérotation des réunions, et le cheminement des documents.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Comité ad hoc sur les procès-verbaux.
Le fonds contient des procès-verbaux et documents afférents aux séances.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire (bordereaux de transfert).