Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Fonds Assemblée universitaire
Dénomination générale des documents
- Images en mouvement
- Enregistrements sonores
- Documents textuels
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le créateur du fonds.
Niveau de description
Fonds
Dépôt
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
Zone de description matérielle
Description matérielle
1,47 m.l. de documents textuels et autres documents.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Histoire administrative
L'Assemblée universitaire, telle que mentionnée dans la charte de l'Université de Montréal, est créée en 1967 dans le but de faire partie du corps de l'administration générale de l'Université de Montréal.
Composée d'une centaine de membres de la communauté, l'Assemblée universitaire énonce les principes généraux qui président à l'orientation de l'Université et à son développement et adresse au Conseil des recommandations en ce sens. Elle fait aussi les règlements concernant le statut des professeures et professeurs et en surveille l'application.
Une dizaine de comités s'y rapportent. L'Assemblée universitaire se réunit environ dix fois par année.
Les Statuts de l'Université définissent de façon plus détaillée ses pouvoirs et ses règles de composition, tandis que son règlement de régie interne définit son fonctionnement au quotidien.
L'Assemblée universitaire est constituée des membres suivants : le rectorat, les vice-rectorats, les doyens et doyennes, au moins un professeur ou une professeure de chacune des facultés comptant au moins dix professeurs et professeures élus par ceux-ci, trois membres du Conseil nommés par celui-ci, au moins six membres nommés par un conseil représentant les étudiants et les étudiantes, trois membres nommés par un conseil représentant le personnel de l'Université, et tout autre membre nommé.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités de l'Assemblée universitaire.
Le fonds comprend des procès-verbaux de 1977 à 1998, et des dossiers portant sur un petit nombre de comités. Le fonds contient également des captations vidéos de séances de l'Assemblée universitaire.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Versement de l'unité.
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Éléments associés
Accroissements
Description matérielle
Le fonds contient aussi 20 pièces d'archives imprimées, 11 documents sonores et 7 documents vidéo.