Fonds A0021 - Fonds Assemblée universitaire

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Fonds Assemblée universitaire

Dénomination générale des documents

  • Images en mouvement
  • Enregistrements sonores
  • Documents textuels

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le créateur du fonds.

Niveau de description

Fonds

Dépôt

Cote

CA UDEM01 A0021

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

Zone de description matérielle

Description matérielle

1,47 m.l. de documents textuels et autres documents.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Nom du producteur

Histoire administrative

L'Assemblée universitaire, telle que mentionnée dans la charte de l'Université de Montréal, est créée en 1967 dans le but de faire partie du corps de l'administration générale de l'Université de Montréal.

Composée d'une centaine de membres de la communauté, l'Assemblée universitaire énonce les principes généraux qui président à l'orientation de l'Université et à son développement et adresse au Conseil des recommandations en ce sens. Elle fait aussi les règlements concernant le statut des professeures et professeurs et en surveille l'application.

Une dizaine de comités s'y rapportent. L'Assemblée universitaire se réunit environ dix fois par année.

Les Statuts de l'Université définissent de façon plus détaillée ses pouvoirs et ses règles de composition, tandis que son règlement de régie interne définit son fonctionnement au quotidien.

L'Assemblée universitaire est constituée des membres suivants : le rectorat, les vice-rectorats, les doyens et doyennes, au moins un professeur ou une professeure de chacune des facultés comptant au moins dix professeurs et professeures élus par ceux-ci, trois membres du Conseil nommés par celui-ci, au moins six membres nommés par un conseil représentant les étudiants et les étudiantes, trois membres nommés par un conseil représentant le personnel de l'Université, et tout autre membre nommé.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités de l'Assemblée universitaire.

Le fonds comprend des procès-verbaux de 1977 à 1998, et des dossiers portant sur un petit nombre de comités. Le fonds contient également des captations vidéos de séances de l'Assemblée universitaire.

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Versement de l'unité.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Accroissements

Description matérielle

Le fonds contient aussi 20 pièces d'archives imprimées, 11 documents sonores et 7 documents vidéo.

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant de la description du document

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées