Série O - Commissions civiles

Open original Document numérique

Zone d'identification

Cote

CA UDEM01 P0058-O

Titre

Commissions civiles

Date(s)

  • 1648-1876 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

56 pièces de documents textuels.

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La présente série témoigne des charges et mandats octroyés par l’autorité civile dans la Nouvelle-France, le Bas-Canada et la province de Québec. Les documents ont été collectionnés par le juge Baby et ont trait, entre autres, à des autorisations de pratique professionnelle. On y retrouve des commissions afin de distribuer des terres, des nominations, des permis, ordonnances, permission d’exercer, requêtes, commissions de notaires, licences d’apothicaire, commissions de pratiques d’avocats, etc.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Document numérique (Matrice) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés