Comité ad hoc sur les procès-verbaux

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Comité ad hoc sur les procès-verbaux

forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d’existence

1974-1975

Historique

Le Comité ad hoc sur les procès-verbaux de l'Université de Montréal est créé suite à la délibération (CA-67.8) de la Commission des archives. Sa première réunion a lieu le 18 mars 1974.

Son mandat est la mise au point de certaines règles qui serviraient de points de repère en vue de la rédaction et de la présentation des procès-verbaux de tous les organismes à l'Université de Montréal, soit la représentation physique, la rédaction, le vocabulaire général, la numérotation des réunions, et le cheminement des documents.

Lieux

Statut légal

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de notice d'autorité

A0094-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes de maintenance

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC

Sujets associés

Lieux associés