Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Comité ad hoc sur les procès-verbaux
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1974-1975
Historique
Le Comité ad hoc sur les procès-verbaux de l'Université de Montréal est créé suite à la délibération (CA-67.8) de la Commission des archives. Sa première réunion a lieu le 18 mars 1974.
Son mandat est la mise au point de certaines règles qui serviraient de points de repère en vue de la rédaction et de la présentation des procès-verbaux de tous les organismes à l'Université de Montréal, soit la représentation physique, la rédaction, le vocabulaire général, la numérotation des réunions, et le cheminement des documents.
Lieux
Statut légal
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
A0094-A