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Personnes et organisations
Recommandation

Sous-commission de développement académique (1962- )

  • A0052-A
  • Collectivité
  • 1962-

La Sous-commission du développement académique de l'Université de Montréal est créée en 1962 par la Commission des études.

Le triple mandat de la Sous-commission du développement académique est de recommander à la Commission des études une politique générale de développement académique ou de développement à incidences académiques et en prévoir les besoins. Elle a la responsabilité de faire à la Commission des études des recommandations sur tout projet de développement et en prévoir les besoins. Finalement, elle dépose à la Commission des études un rapport annuel sur les perspectives de développement de l'Université.

La Sous-commission est composée des membres suivants : le rectorat ou son représentant ou sa représentante, une présidence, un ou une professeure à temps plein ayant le statut d'adjoint ou adjointe au rectorat et étant déjà membre du Comité de construction, deux membres choisis au sein de la Commission des études, quatre autres membres choisis parmi les professeures et professeurs à temps plein, soit un ou une représentante des enseignements culturels, un ou une représentante des enseignements relatifs à la société, un ou une représentante des enseignements de sciences naturelles et expérimentales, un ou une représentante de l'enseignement médical et paramédical.

Commission d'orientation en coopération internationale (1993- )

  • A0369-A
  • Collectivité
  • 1993-

La Commission d'orientation en coopération internationale de l'Université de Montréal est créée par le Comité exécutif le 4 mai 1993.

Son mandat est de veiller à l'élaboration et au développement de la politique de l'Université en matière de coopération et de relations internationales, conseiller la Direction de l'Université en matière d'organisation des activités de coopération et de relations internationales, contribuer au développement de projets de coopération internationale, formuler toute recommandation utile quant au développement et à la qualité des activités de coopération et de relations internationales de l'Université.

Commission des études (1920- )

  • A0033-A
  • Collectivité
  • 1920-

La Commission des études est créée en 1920. Son existence est inscrite dans la première charte de l'Université de Montréal. La première réunion officielle de la Commission a lieu le 12 avril 1920.

Le mandat général qui lui est attribué à l’époque est d'assurer la coordination au niveau pédagogique « de toutes les forces intellectuelles de l'Université », c'est-à-dire de réviser les programmes et leurs horaires, les critères d'admission aux cours ou conditions d'immatriculation, de reconsidérer les seuils minimaux des présences et les notes requises pour l'accessibilité aux examens, et de veiller à l'application de l'apostille universitaire sur les thèses. La Commission doit également se prononcer sur les titres des candidats et candidates aux différents grades et s'enquérir de la compétence pédagogique et académique des professeures et professeurs, et, s'il y a lieu, administrer les sanctions appropriées. De même, elle est chargée d'étudier la création, l'abolition, la fusion, l'affiliation, l'annexion ou l'agrégation de facultés ou écoles, d'ouvrir de nouveaux cours, des chaires et des laboratoires en plus d'adopter, d'amender ou de rejeter les règlements disciplinaires pédagogiques soumis par le Comité exécutif.

Bien que la Commission des études soit en constante évolution, ses fonctions restent principalement les mêmes mis à part quelques ajouts ou modifications au fil du temps. Ainsi, dans la charte de 1967, on donne à la Commission la responsabilité de produire les règlements relatifs à la bibliothèque de l'Université, de décider de l'octroi des doctorats à titre régulier sur la recommandation des conseils de facultés ou des institutions affiliées, et, enfin, de déterminer l'équivalence des grades et des diplômes. Depuis 2018, le mandat de la Commission des études est d’assurer la coordination de l’enseignement et son arrimage avec la recherche. De plus, elle fait ou approuve les règlements nécessaires à l’organisation pédagogique de l’Université et fait des recommandations au Conseil ou au Comité exécutif.

Une dizaine de comités s'y rapportent. La Commission des études se réunit environ dix fois par année.

Les Statuts de l'Université définissent de façon plus détaillée ses pouvoirs et ses règles de composition.

À l’origine, la Commission des études est composée du rectorat, de la présidence de la Commission d'administration, d'un des vice-rectorats, du secrétariat général, des délégués et déléguées du Sénat académique, ainsi que de plusieurs délégués et déléguées venant des écoles et des facultés de l'Université. Présentement, la Commission des études se compose du rectorat, des vice-rectorats, des doyens et doyennes des facultés, de cinq membres du personnel enseignant nommés par l’Assemblée universitaire, dont trois professeurs ou professeures et deux chargés ou chargées de cours, d’au plus deux membres indépendants parmi les diplômés et diplômées nommés par un conseil représentant les diplômés et diplômées de l’université, de quatre membres nommés par un conseil représentant les étudiants et étudiantes de l’Université, des directeurs et directrices des institutions affiliées désignées aux Statuts, et ce, tant que l’affiliation existe et sur la recommandation de l’Assemblée universitaire, et de tout autre membre nommé par le Conseil et dont ce dernier peut limiter les pouvoirs.

Au cours de son histoire, la Commission des études crée deux sous-comités. Parmi ceux-ci, on retrouve la Sous-commission du premier cycle, instaurée le 5 novembre 1974, et le Comité des nominations, inauguré le 16 mars 1976.

Comité spécial sur la reconnaissance de la participation étudiante (1984-1985)

  • A0216-A
  • Collectivité
  • 1984-1985

La Commission des études de l'Université de Montréal constitue en 1983 le Comité spécial sur la reconnaissance de la participation étudiante de l'Université de Montréal. Sous la présidence de Jacques Gagné, le Comité convoque sa première réunion le 20 juin 1984 à laquelle assiste un étudiant (Yves Salvail) et deux professeurs (Maurice Boutin et Pierre Richard).

Le rôle du Comité spécial consiste à étudier les expériences universitaires sur la reconnaissance de la participation étudiante, à recueillir les réflexions des doyens et doyennes, des étudiants et étudiantes et des membres de la Commission à ce chapitre et, enfin, à faire des recommandations à la Commission des études en vue de la reconnaissance de la participation étudiante à l'Université.

En 1985, le Comité présente son rapport et cesse ses activités.

Comité pour l'étude des services du Centre étudiant (1950)

  • A0231 -A
  • Collectivité
  • 1950

Le 21 janvier 1950 a lieu la première réunion du Comité pour l'étude des services du Centre étudiant de l'Université de Montréal.

Sous la présidence de G. E. Léonard, le Comité a le mandat d'enquêter auprès des étudiants et des étudiantes sur leurs conditions d'habitation, leurs désirs et aptitudes aux sports et aux jeux. En outre, il doit rédiger un rapport avec recommandations destiné aux administrateurs et administratrices de l'Université et aux architectes pour la réalisation du Centre social.

Au niveau de sa structure administrative, le Comité constitue deux sous-comités : le Sous-comité pour l'étude de la cafétéria, des cuisines et du restaurant et le Sous-comité pour l'étude du mobilier et de l'ameublement des centres sociaux et d'habitation. Le Comité compte parmi ses membres Mgr Olivier Maurault, Roland Bureau, Jacques Houpert, André Mercier et Fernand Delhaes.

Parvenu à la conclusion de ses travaux, le Comité cesse ses activités lors de sa dernière réunion le 17 août 1950.

Comité du développement académique (1968- )

  • A0042-A
  • Collectivité
  • 1968-

Le Comité du développement académique de l'Université de Montréal est créé par vote majoritaire lors de la réunion de l'Assemblée universitaire du 8 avril 1968. La tenue de sa première réunion a lieu le 10 mai 1968.

En conformité avec les intérêts tant de l'Université que de la société dans son ensemble, le Comité de développement académique a pour objet de recommander à l'Assemblée universitaire une politique générale du développement académique et d'étudier tout projet de développement à la demande de l'Assemblée universitaire. Plus particulièrement, le Comité de développement académique a pour mandat d'établir les priorités entre des projets d'intérêt majeur d'ordre académique ou à incidence académique, et de recommander des étapes pour leur mise en œuvre. De plus, le Comité étudie tout projet concernant la création, la fusion ou la suppression des facultés, écoles, départements, instituts ou organismes interdisciplinaires permanents ou tout cadre équivalent, et l'intégration, l'affiliation ou la désaffiliation d'institutions.

Comité des sciences de l'environnement (1971-1973)

  • A0008-A
  • Collectivité
  • 1971-1973

Le Comité des sciences de l’environnement de l'Université de Montréal est créé en 1971.

Son mandat est notamment celui d’analyser l’offre de cours en sciences de l’environnement afin de formuler des recommandations au sujet de l’avenir de l’enseignement et de la recherche en environnement à l’Université de Montréal. Ce comité témoigne aussi de la volonté de la direction de l’Université et de la communauté universitaire d’agir en matière de protection de l’environnement.

Le Comité dépose un rapport présentant cinq recommandations au Comité conjoint de la planification le 4 mai 1973.

Comité des promotions (1969- )

  • A0011-A
  • Collectivité
  • 1969-

C'est à partir de 1966 que l'on retrouve des traces de comités chargés des promotions au sein de l'Université de Montréal.

À travers les années, ces comités sont connus sous différentes appellations :

  • 1966 : Comité d'étude des promotions
  • 1967 : Comité du conseil chargé d'étudier les recommandations de promotions
  • 1968 : Comité chargé de recevoir la procédure pour accorder les promotions aux membres du corps professoral

Toutefois, c'est l'appellation ''Comité des promotions'', créé par le Conseil de l'Université à sa 20e réunion tenue le 5 février 1969, qui est conservée par la suite.

Son mandat est d'étudier les recommandations de promotions à l'agrégation et à la titularisation, d'entendre les doyens et doyennes qui le désirent au sujet des promotions refusées à des professeures et professeurs, et à des attachées et attachés de recherche avec rang qui ne sont pas couverts par la Convention collective entre l'Université de Montréal et le Syndicat général des professeures et des professeurs de l'Université (SGPPUM), et de faire au Conseil toute recommandation en matière de promotions. De plus, il étudie, en vue de la nomination des professeures et professeurs émérites, les dossiers des professeures et professeurs qui prennent leur retraite. Et finalement, il étudie, pour avis à l'autorité compétente, toute nomination comportant l'octroi de la permanence, tout octroi de la permanence à des professeures et professeurs nommés antérieurement sans permanence ou tout autre dossier qui au jugement du Comité exécutif ou du vice-rectorat responsable de ces questions nécessitent un tel avis.

Comité de placement (1958- )

  • A0014-A
  • Collectivité
  • 1958-

Créé par le Conseil des gouverneurs en février 1958, le Comité de placement du régime de retraite de l'Université de Montréal est alors appelé Comité de placement du régime des rentes. Il porte ce nom jusqu'en juin 1965, où il devient Comité de placement, de pensions et d'assurance-vie. En avril 1971, il reprend le nom de Comité de placement du régime des rentes et ce, jusqu'en 1993, où on lui donne la désignation actuelle.

Le mandat actuel du Comité de placement du régime de retraite est de gérer la caisse de retraite conformément à la politique de placement, au règlement du régime de retraite de l'Université et aux dispositions pertinentes des lois et règlements auxquels est soumis le régime. Il a la responsabilité de confier en totalité ou en partie, la gestion de la caisse de retraite et de ses placements à l'Université, à une ou plusieurs compagnies de fiducie, à une ou plusieurs compagnies d'assurance, à la Caisse de dépôt et placement du Québec, ou à toute autre institution de même nature. Il doit retenir, si nécessaire, les services de conseillères et de conseillers financiers indépendants et leur déléguer les pouvoirs nécessaires à l'exécution de leur mandat. Le Comité doit donner aux fiduciaires, aux assureurs ou aux conseillères et conseillers financiers qui agissent pour ou au nom du Comité de retraite, des instructions relativement aux placements de toute partie d'un fonds fiduciaire ou de la caisse de retraite.

Entre 1965 et 1971, le mandat est élargi aux questions relatives au fonds de pension et au fonds d'assurance-vie.

À partir du 1er janvier 1990, le Comité de placement relève du Comité de retraite (Loi sur les régimes complémentaires de retraite).

Les responsabilités et pouvoirs suivants sont exercés par le Comité de Placement, dans la mesure où ceux-ci lui ont été délégués par le Comité de retraite :
a) voir à la préparation d’une politique de placement de la Caisse de retraite et de ses révisions périodiques, pour recommandation au Comité de retraite;
b) gérer la Caisse de retraite et ses placements conformément à la politique de placement, au Règlement du Régime et aux dispositions pertinentes des lois et règlements auxquels est soumis le Régime. Cela comprend tous les pouvoirs nécessaires à cette fin, dont notamment :

  • confier en totalité ou en partie, la gestion des placements de la Caisse de retraite à l’Université ou à un, une ou plusieurs gestionnaires de portefeuille. Il est toutefois précisé que le Comité de placement n’est pas autorisé à procéder à l’achat de rentes assurées, effectuer des opérations visant le transfert d’une partie ou de la totalité du risque de longévité, ni souscrire à des contrats de nature similaire auprès d’une compagnie d’assurance ou une institution de même nature;
  • embaucher les gardiens et gardiennes de valeurs;
  • retenir, si nécessaire, les services de consultants et consultantes.

Le Comité de placement doit faire rapport au Comité de retraite au moins deux fois l’an.

Comité de l'éducation continue (1974-1999)

  • A0110-A
  • Collectivité
  • 1974-1999

Le Comité de l'éducation continue de l'Université de Montréal est créé suite à une délibération de la Commission des études en novembre 1974.

C'est à la demande de la Commission des études, du vice-rectorat aux affaires académiques ou de sa propre initiative que le Comité conseille la Commission des études sur toutes questions relatives aux objectifs que doit poursuivre l'Université en matière d'éducation continue et sur les moyens à prendre pour les réaliser.

Le Comité de l'éducation continue est constitué des membres suivants : un ou une présidente membre de la Commission des études, un ou une secrétaire, au plus cinq autres membres dont au moins un ou une de la Faculté de l'éducation permanente et deux autres dans le milieu du travail.

Le Comité est aboli le 19 octobre 1999.

Comité de la toponymie (1968- )

  • A0010-A
  • Collectivité
  • 1968-

Entre 1958 et 1968, les hautes instances de l'Université de Montréal parlent de créer un comité de toponymie.

Le 12 juin 1968, le Conseil de l'Université crée le Comité de toponymie, dont le mandat est de faire toute recommandation appropriée pour la désignation des immeubles, sites et avenues du campus ou du domaine universitaire.

Le 15 novembre 1994, le comité est reformé suite à l'adoption de la Politique sur le processus de désignation toponymique. Le Comité de toponymie a alors le mandat suivant :
a) examiner toute demande de désignation toponymique qui lui est acheminée en tenant compte des critères devant régir le choix des toponymes à l'Université de Montréal;
b) recommander un changement de désignation d'un lieu ou d'un immeuble si le patronyme retenu porte préjudice ou atteinte à la réputation de l'Université ou véhicule une image contraire aux principes qu'elle défend.
c) faire au rectorat la recommandation appropriée.

Comité de consultation pour la nomination des premiers officiers de la Faculté de l'éducation permanente (1974-1975)

  • A0108-A
  • Collectivité
  • 1974-1975

Le Comité de consultation pour la nomination des premiers officiers de la Faculté de l'éducation permanente de l'Université de Montréal est créé en 1974.

Lors de la création d'une faculté, le Conseil de l'Université nomme les premiers officiers et premières officières sur la recommandation du rectorat, assisté d'un comité de l'Assemblée universitaire. L'Assemblée confie donc à son Comité de nomination le mandat de lui présenter des propositions de nomination au Comité de l'éducation permanente et au Comité de consultation pour la nomination du doyen ou de la doyenne de la Faculté de l'éducation permanente.

Le Comité est constitué de sept membres dont le rectorat ou son ou sa représentante, un professeur ou une professeurs de la Faculté des arts et des sciences, un professeur ou une professeure de la Faculté des sciences de l'éducation, un professeur ou une professeure d'une faculté du secteur de la santé, un professeur ou une professeure d'une autre faculté que celles déjà mentionnées, un ou une cadre du Service de l'éducation permanente, et un ou une membre choisie dans le monde du travail à l'extérieur de l'Université.

Comité conjoint relatif au statut de la Faculté de théologie (1975-1976)

  • D0013-A
  • Collectivité
  • 1975-1976

Le Comité conjoint relatif au statut de la Faculté de théologie de l'Université de Montréal est créé en 1975. Il reçoit le mandat d'étudier les conflits opposant la vision des deux autorités (canonique et civile) régissant la Faculté quant au statut de celle-ci et de proposer des recommandations.

Un an après le début de ses travaux, le Comité dépose son rapport mettant ainsi un terme à ses activités. Celui-ci suggère le maintien de l'enseignement de la théologie catholique à l'Université et une modification au statut juridique de la Faculté. En effet, il conseille la création d'une faculté catholique non canonique à l'Université de Montréal ainsi qu'une Faculté de théologie canonique affiliée à l'établissement d'enseignement.

En 1977, lors d'une rencontre à Rome avec les autorités concernées, le rapport du Comité est rejeté. On demande à revoir les solutions envisagées. Cette même année, le conflit non résolu oblige la formation d'un nouveau comité : le Comité conjoint Archevêché-Université relatif au statut de la Faculté de théologie.

Comité conjoint de réforme de la charte de l'Université de Montréal (1965-1966)

  • A0072-A
  • Collectivité
  • 1965-1966

Le Comité conjoint de réforme de la charte de l'Université de Montréal convoque sa première réunion le 26 mars 1965. Formé par le Conseil des gouverneurs, il regroupe des étudiants et étudiantes, des professeurs et professeures, des diplômés et diplômées, ainsi que d'autres personnes impliquées.

Son mandat est de dresser une liste de recommandations quant aux articles de la charte de l'Université.

Le Comité cesse ses activités après avoir présenté son projet de charte, lequel est adopté le 25 octobre 1966. Sa dernière réunion a lieu le 26 août 1966.

Comité ad hoc sur le logement et le traitement des fonds et des collections (1974-1975)

  • D0010-A
  • Collectivité
  • 1974-1975

Le Comité ad hoc sur le logement et le traitement des fonds et des collections de l'Université de Montréal est créé en 1974 par le recteur, Roger Gaudry.

Le but premier du Comité est d'établir les objectifs et les politiques de l'Université de Montréal en ce qui concerne le logement et le traitement des fonds et des collections. En second lieu, ce comité doit également faire des recommandations sur les aspects scientifiques, techniques et administratifs liés à la conservation et la mise en valeur des fonds et des collections. Le mandat original porte sur les livres, les manuscrits et les archives, mais, peu de temps après, le Comité ajoute également les œuvres d'arts.

Le Comité est dissout en 1975, après la remise de son rapport.

Assemblée universitaire (1967- )

  • A0021-A
  • Collectivité
  • 1967-

L'Assemblée universitaire, telle que mentionnée dans la charte de l'Université de Montréal, est créée en 1967 dans le but de faire partie du corps de l'administration générale de l'Université de Montréal.

Composée d'une centaine de membres de la communauté, l'Assemblée universitaire énonce les principes généraux qui président à l'orientation de l'Université et à son développement et adresse au Conseil des recommandations en ce sens. Elle fait aussi les règlements concernant le statut des professeures et professeurs et en surveille l'application.

Une dizaine de comités s'y rapportent. L'Assemblée universitaire se réunit environ dix fois par année.

Les Statuts de l'Université définissent de façon plus détaillée ses pouvoirs et ses règles de composition, tandis que son règlement de régie interne définit son fonctionnement au quotidien.

L'Assemblée universitaire est constituée des membres suivants : le rectorat, les vice-rectorats, les doyens et doyennes, au moins un professeur ou une professeure de chacune des facultés comptant au moins dix professeurs et professeures élus par ceux-ci, trois membres du Conseil nommés par celui-ci, au moins six membres nommés par un conseil représentant les étudiants et les étudiantes, trois membres nommés par un conseil représentant le personnel de l'Université, et tout autre membre nommé.