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Personnes et organisations

Comité d'étude de l'exécutif, section planification (1963- )

  • A0051-A
  • Collectivité
  • 1963-

La section planification du Comité d'étude de l'exécutif de l'Université de Montréal est ajouté, suite à une recommandation des officiers généraux, afin de répartir et d'alléger la charge de travail.

La section planification a pour mandat particulier de formuler le programme des mesures à prendre pour exécuter le plan de développement, et de concilier les besoins exprimés avec les ressources financières disponibles.

Elle est composée du recteur, du vice-recteur, du secrétaire général, du président du Comité de construction, et du président de la Sous-commission de développement académique.

Sous-commission de développement académique (1962- )

  • A0052-A
  • Collectivité
  • 1962-

La Sous-commission du développement académique de l'Université de Montréal est créée en 1962, par la Commission des études.

Le triple mandat de la Sous-commission du développement académique est de recommander à la Commission des études une politique générale de développement académique ou de développement à incidences académiques et en prévoir les besoins. Elle a la responsabilité de faire à la Commission des études des recommandations sur tout projet de développement et en prévoir les besoins. Finalement, elle dépose à la Commission des études un rapport annuel sur les perspectives de développement de l'Université.

La Sous-commission est composée des membres suivants : le recteur ou son représentant, un président, professeur à temps plein ayant le statut d'adjoint au recteur et étant déjà membre du Comité de construction, deux membres choisis au sein de la Commission des études, quatre autres membres, choisis parmi les professeurs à temps plein, soit, un représentant des enseignements culturels, un représentant des enseignements relatifs à la société, un représentant des enseignements de sciences naturelles et expérimentales, un représentant de l'enseignement médical et paramédical.

Sous-commission des grades supérieurs (1962-1972)

  • A0053-A
  • Collectivité
  • 1962-1972

La Sous-commission des grades supérieurs de l'Université de Montréal est créée en 1962, sous le nom de Comité d'études des grades supérieurs.

Son mandat est d'enquêter sur les exigences du doctorat dans chaque faculté. Après analyse des normes, elle doit proposer une formule permettant d'atteindre une meilleure cohésion des règlements qui seront éventuellement placés sous le contrôle d'un organisme adéquat. Elle doit également réunir, lorsqu'elle le juge opportun, un grand comité composé de tous les directeurs des études intéressés pour discuter de son travail.

Le Comité est aboli en 1972 par une délibération de la Commission des études.

Comité de coordination pour l'enseignement post-secondaire (1966-1967)

  • A0054-A
  • Collectivité
  • 1966-1967

Le Comité de coordination pour l'enseignement post-secondaire est créé par la Commission des études. Sa première réunion a lieu le 7 juin 1966.

Son rôle est de déterminer les conditions (ou le niveau) d'admission à l'Université.

Comité conjoint central (1960-1969)

  • A0055-A
  • Collectivité
  • 1960-1969

Le Comité conjoint central est un comité tripartite qui regroupe le corps administratif, le corps professoral et le corps étudiant. Sa première réunion a lieu le 28 novembre 1960.

Son mandat est de mener des discussions au sujet de problèmes tripartites d'ordre général et de problèmes tripartites d'ordre particulier, afin que les trois parties en viennent à un accord commun.

Société d'administration (1936-1950)

  • A0056-A
  • Collectivité
  • 1936-1950

La première réunion de la Société d'administration de l'Université de Montréal a lieu le 6 juin 1939, séance à laquelle assistent Son Excellence Mgr. Georges Gauthier (président), Son Excellence Arthur Papineau, l'honorable Alphonse Raymond, l'honorable Alfred Leduc, Messieurs Emery Beaulieu, S.A. Baulne et J.A. Savoie.

À la suite de difficultés financières, l'Université de Montréal instaure en 1939 la « Loi pour venir en aide à l'Université de Montréal » et crée par la même occasion la Société d'administration. Mandatée pour dix ans, la tâche principale de la Société est d'approuver le budget de l'Université. Se composant de huit membres, elle nomme ses officiers et peut retenir les services de techniciens, dispose de tous les biens de l'Université et peut recevoir et posséder des dons. La Société a aussi le pouvoir d'emprunter avec la garantie du Gouvernement, lequel lui verse une subvention annuelle applicable au fonctionnement de l'Université par l'approbation du budget. Ses obligations l'amènent, enfin, à la poursuite des travaux de construction entrepris sur la montagne et au maintien, au développement et à la fondation de facultés ou services.

La dernière réunion de la Société d'administration a lieu le 22 mai 1950.

Comité spécial de la Commission d'administration (1948-1950)

  • A0057-A
  • Collectivité
  • 1948-1950

Le Comité spécial de la Commission d'administration de l'Université de Montréal est formé le 27 mai 1948 par la Commission d'administration de l'Université de Montréal.

Créé en raison des difficultés auxquelles fait face l'établissement d'enseignement, le Comité est chargé d'étudier les budgets des facultés et de découvrir de nouvelles sources de revenus. En particulier, il a le mandat de préparer un budget universitaire équilibré pour 1948-1949, de recevoir et d'examiner les requêtes relatives aux modifications (additions, virements) des budgets des facultés ou services, et d'analyser tous les problèmes qui concernent l'Université, entre autres, ceux qui se rapportent à la réforme des règlements généraux, à l'intégration et au progrès de l'enseignement universitaire, aux relations des facultés, à l'échelle des salaires, et à la définition et à la classification des membres du personnel enseignant et des dirigeants des facultés. En outre, le Comité a la responsabilité d'agir comme agent de liaison entre les corps universitaires et les facultés, d'une part, et la Société d'administration d'autre part.

Sous la tutelle de la Commission d'administration, le Comité spécial se compose de M. le chanoine Georges Deniger (Vice-recteur), Maximilien Caron et Dr. Wilbrod Bonin.

Le 31 mai 1950, le Comité décide de suspendre ses activités à compter de la mise en vigueur de la nouvelle Charte de l'Université.

Commission des procédés administratifs (1966- )

  • A0058-A
  • Collectivité
  • 1966-

La Commission des procédés administratifs de l'Université de Montréal est créée par le Conseil des gouverneurs. Sa première réunion a lieu le 21 avril 1966.

Son mandat est de réviser les procédés administratifs, d'informer le personnel de ce qui inspire ces procédés, et de définir les objectifs que l'on poursuit à court et à long terme.

Commission d'administration (1920-1950)

  • A0059-A
  • Collectivité
  • 1920-1950

Le 12 avril 1920 a lieu la première réunion de la Commission d'administration de l'Université de Montréal, suite aux exigences émises par la Charte de l'Université de Montréal de 1920.

Le premier président est l'honorable sénateur F.-L. Béique, assisté par le recteur Monseigneur Georges Gauthier, par le vice-recteur M. le chanoine Émile Chartier, et par le secrétaire M. Édouard Montpetit.

L'objectif général de cette commission est de procurer le bien matériel à l'Université. En effet, la Commission doit pourvoir aux constructions et a sous sa responsabilité l'achat, l'entretien et la vente des biens mobiliers et immobiliers. Elle détermine également le refus ou l'acceptation de dons et de legs et fixe l'échelle des salaires, des tarifs pour inscriptions, des examens et des diplômes après la consultation des conseils et facultés. De plus, ses fonctions consistent à adopter les budgets et à attribuer les subsides et les pensions.

Sa structure administrative se forme du président, du recteur et du vice-recteur, d'un représentant des Messieurs de Saint-Sulpice, du secrétaire général et plusieurs délégués et autres représentants. Pour une période déterminée d'un an se prolongeant par la suite, les membres de la Commission constituent un comité spécial de la Commission d'administration. Ce comité spécial a, entre autres, le rôle de préparer un budget équilibré de l'Université et d'examiner l'organisation de celle-ci afin d'en dégager les problèmes.

Jusqu'en 1950, la Commission d'administration demeure une constituante du Conseil universitaire. Avec la nouvelle charte universitaire de 1950, la Commission d'administration se dissout.

Conseil universitaire (1920-1947)

  • A0060-A
  • Collectivité
  • 1920-1947

Le Conseil universitaire de l'Université de Montréal se compose de la Commission d'administration et de la Commission des études qui y siègent conjointement. Le 12 avril 1920 a lieu la première réunion du Conseil universitaire de l'Université de Montréal.

Son rôle dans la vie pédagogique de l'Université se situe au niveau des sanctions que le Conseil applique aux règlements des Commissions universitaires, des facultés et des écoles et à toutes les modifications qui y sont faites. De plus, en vertu des règlements, le Conseil est un tribunal d'appel lors de conflits entre un individu et un corps universitaire; il détermine la procédure à suivre.

Ses activités se poursuivent jusqu'en 1947, date à laquelle il est dissout.

Sénat académique

  • A0061-A
  • Collectivité
  • 1920-1950

Le Sénat académique de l'Université de Montréal voit le jour avec la Charte de l'Université de Montréal en 1920. La tenue de sa première réunion a lieu le 12 avril 1920, à laquelle participent le recteur Mgr Georges Gauthier et le vice-recteur M. le Chanoine Émile Chartier.

L'objet du Sénat académique est d'offrir un tribunal d'appel avec pouvoir souverain en matière de conflits éventuels entre la Commission des études ou la Commission de l'administration et les différents corps universitaires.

Quant à sa structure administrative, le Sénat académique comprend le chancelier (attribué par l'Archevêque de Montréal), les évêques résidants de Montréal et des autres diocèses, le président du Conseil universitaire, le recteur et le vice-recteur, le président de la Commission d'administration, le supérieur des Messieurs de Saint-Sulpice, de même que des doyens, présidents, représentants et délégués.

Le Sénat académique cesse ses activités en 1950.

Conseil d'affaires de l'Université Laval de Montréal

  • A0062-A
  • Collectivité
  • 1891-1919

Le Conseil d'affaires de l'Université Laval de Montréal tient sa première séance le 27 février 1891.

Mandaté par l'archevêque de Montréal, il réunit plusieurs ecclésiastiques dont les responsabilités sont de veiller avec le recteur à l'administration monétaire de l'Université Laval de Montréal et de procéder à l'organisation d'une instance permanente pour lui succéder. Soucieux de mener à bien ses objectifs, le Conseil d'affaires constitue deux comités pour l'assister dans ses décisions : le Comité de rédaction et le Comité des affaires courantes. En 1919, il finalise la mise sur pied de la Corporation des administrateurs de l'Université Laval de Montréal et cède à la nouvelle instance la responsabilité administrative de l'Université.

Ayant rempli le mandat fixé, le Conseil d'affaires de l'Université Laval de Montréal cesse ses activités le 3 décembre 1919, date de sa dernière réunion.

Comité aviseur

  • A0064-A
  • Collectivité
  • 1960-1969

Le Comité aviseur de l'Université de Montréal est créé par le Conseil des gouverneurs le 4 juillet 1960 sous le nom de Comité de développement et de construction. Son nom est changé pour celui de Comité de construction en 1963, puis, en 1964, pour celui de Section de construction du Comité d'étude. Le nom Comité aviseur prend effet en juin 1968.

Le mandat du Comité aviseur est constitué de quatre objectifs. Premièrement, le Comité doit étudier chacun des projets de construction et d'aménagement, et assurer leur intégration au plan d'ensemble du campus. Deuxièmement, il doit rencontrer les corporations indépendantes qui ont obtenu le droit de s'établir sur le campus afin de déterminer l'emplacement de leur construction et approuver l'aspect extérieur des bâtiments. Troisièmement, il doit négocier avec les autorités de la Ville de Montréal pour toutes questions relatives aux expropriations en cours, aux travaux à effectuer sur les propriétés acquises, à la circulation et à l'aménagement des abords. Finalement, le Comité aviseur doit soumettre pour approbation au Conseil des gouverneurs les contrats de travail des architectes, des ingénieurs et des constructeurs.

Comité de construction de l'hôpital universitaire

  • A0065-A
  • Collectivité
  • 1954-1955

L'Université de Montréal constitue le Comité de construction de l'hôpital universitaire en 1954.

Composé de l'architecte exécutant, l'architecte-conseil, l'ingénieur et l'entrepreneur, le Comité a pour but d'organiser et de planifier tous les aspects liés à la construction de l'hôpital (chauffage, plomberie, l'électricité, etc.). En effet, les membres du Comité voient aux travaux de construction et au matériel nécessaire, échangent et présentent des modifications ou corrections, proposent des esquisses, étudient les plans et, enfin, examinent les prévisions budgétaires.

La dernière réunion du Comité de construction de l'hôpital universitaire a lieu le 14 décembre 1955.

Comité de l'hôpital universitaire

  • A0067-A
  • Collectivité
  • 1950-[195-]

Le Comité de l'hôpital universitaire de l'Université de Montréal se constitue le 19 décembre 1949 par la Société d'administration de l'Université de Montréal.

Réunissant les représentants de diverses disciplines, ce Comité dit consultatif a comme mandat de voir au parachèvement de l'hôpital universitaire. Plus particulièrement, il se doit d'identifier les problèmes d'aménagement de l'hôpital et de proposer des solutions adéquates. Le 13 juillet 1950, suite à la lenteur des travaux de construction, le Conseil des gouverneurs décide de reconstituer et de prendre en charge le Comité sans toutefois effectuer des modifications à ses objectifs initiaux. Le Comité poursuit l'étude du dossier de l'édification de l'hôpital de l'Université sous la présidence du Dr. Donatien Marion.

Comité des affaires médicales

  • A0068-A
  • Collectivité
  • 1964

Le Comité des affaires médicales de l'Université de Montréal est créé en 1964.

Les principaux champs d'action du Comité se résument à surveiller l'élaboration des plans de construction du Centre médical, à proposer les structures administratives du Centre médical (hôpital), et à étudier les questions qui lui sont référées par le Conseil des gouverneurs.

Comité du programme du Centre médical

  • A0071-A
  • Collectivité
  • 1960-1963

Le Comité du programme du Centre médical de l'Université de Montréal voit le jour en 1960. Créé par le Conseil des gouverneurs, il porte alors le nom de Comité du programme de construction de la nouvelle Faculté de médecine et de l'hôpital universitaire. Lors de sa sixième réunion, les membres du Comité proposent et acceptent l'appellation Centre médical de l'Université de Montréal pour désigner l'ensemble des futures installations qui font l'objet du Comité. À partir de ce moment, le Comité adopte une nouvelle raison sociale; il devient le Comité du programme du Centre médical.

De par leur mandat, les membres du Comité du programme du Centre médical assument l'aménagement général du Centre et constituent son programme. Aussi, ils déterminent les ressources humaines nécessaires aux divers travaux et forment des sous-comités chargés d'étudier des problèmes, dont la bibliothèque et les laboratoires des étudiants.

Tout au long de son existence, le Comité est composé des membres suivants : Roger R. Dufresne, Joseph-Luc Riopelle, Gérard Lasalle, Jean Frappier, Camille Laurin et Louis Casaubon. Quant à la présidence du Comité, celle-ci est assurée successivement par les Drs Wilbrod Bonin, Henri Charbonneau et Lucien Coutu.

Le Comité du programme du Centre médical cesse ses activités lors de sa dernière réunion le 28 janvier 1963.

Comité conjoint de réforme de la Charte de l'Université de Montréal

  • A0072-A
  • Collectivité
  • 1965-1966

Le Comité conjoint de réforme de la Charte de l'Université de Montréal convoque sa première réunion le 26 mars 1965. Formé par le Conseil des gouverneurs, il regroupe des étudiants, des professeurs, des diplômés, ainsi que d'autres personnes impliquées.

Son mandat est de dresser une liste de recommandations quant aux articles de la Charte de l'Université.

Le Comité cesse ses activités après avoir présenté son projet de Charte, lequel est adopté le 25 octobre 1966. Sa dernière réunion a lieu le 26 août 1966.

Comité de révision de la Charte

  • A0073-A
  • Collectivité
  • 1961-1964

Le Comité de révision de la Charte de l'Université de Montréal se constitue en 1961; sa première réunion a lieu le 17 novembre 1961.

Mis sur pied par le Conseil des gouverneurs, le Comité répond à un questionnement du Ministre de la jeunesse à savoir s'il convient de réviser la Charte de l'institution d'enseignement. Présidé par le recteur Monseigneur Irénée Lussier, il a pour mandat de produire un rapport pour le Conseil afin de déterminer s'il est approprié ou non de modifier la Charte de l'Université. À ce propos, le Conseil lui offre de consulter les Associations des professeurs, des diplômés et des étudiants, s'il le juge utile.

Ayant atteint son objectif, le Comité de révision de la Charte cesse ses activités lors de sa dernière réunion le 30 novembre 1964.

Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation

  • A0077-A
  • Collectivité
  • 1972-[1977]

Le Sous-comité pour l'étude de l'utilisation des êtres humains en expérimentation de l'Université de Montréal a été créé en 1972.

Il vise par son mandat à marquer la responsabilité sociale et légale de l'Université, proposer des règles générales d'éthique et étudier les aspects spécifiquement déontologiques de la recherche. Les conclusions qu'il dépose dans son rapport final (29 février 1976) identifient les sciences de la santé, les sciences du comportement et les sciences sociales comme étant les secteurs les plus touchés par cette question. Ainsi, le 23 et le 25 octobre 1977, le rapport du Sous-comité est adopté comme politique de l'Université. À partir de ces résultats se forment les comités d'éthique de la recherche portant sur les êtres humains chargés d'appliquer la nouvelle politique de 1993 sur le sujet.

Comité du Centre social

  • A0083-A
  • Collectivité
  • 1956-1969

Le Comité du Centre social de l'Université de Montréal se constitue le 5 mars 1956 lors d'une réunion du Conseil des gouverneurs.

Il a pour mandat l'étude des problèmes, l'organisation et la bonne marche du Centre social lequel a sous sa juridiction les résidences et les services alimentaires de l'Université. Il s'occupe également, de concert avec le Comité des sports, de recommander le montant de la cotisation des étudiants pour le Centre, le mode de perception à privilégier et sa répartition. En outre, il se charge d'étudier les conditions d'acquisition du magasin de l'Association des étudiants et l'ampleur de ses opérations.

Au niveau de sa structure administrative, le Comité du Centre social se compose de neuf membres qui, nommés par le Conseil des gouverneurs, proviennent du Conseil et des Associations des professeurs, des diplômés et des étudiants. La présidence du Comité du Centre social a été accordée à Maurice Chartré, Lionel Lemay et M. Lacombe.

Le Comité du Centre social convoque sa dernière réunion le 11 juin 1969; il est dissolu au profit de la Commission des services aux étudiants.

Comité ad hoc sur la participation

  • A0084-A
  • Collectivité
  • 1972-1973

Le Comité ad hoc sur la participation de l'Université de Montréal convoque sa première réunion le 3 mai 1972.

Mandaté par l'Assemblée universitaire, il a la responsabilité, d'une part, de recueillir des données auprès des facultés et départements du campus sur la participation des étudiants et du personnel non-enseignant aux mécanismes de prises de décisions et, d'autre part, de procéder à une classification des types de participations ayant cours sur le campus et de dégager les principes généraux.

Sous la présidence de Paul Lacoste, le Comité compte parmi ses membres Jean Archambault, Maurice Bouchard, Michel Lebeau, Jacques L'Écuyer, Nicole Mayer et Claude-Lise Richer.

Ayant rédigé son rapport, le Comité annonce le 15 janvier 1973 la clôture de ses travaux. Le rapport est déposé le 22 janvier 1973 à l'Assemblée universitaire.

Comité des brevets d'invention et des droits d'auteur

  • A0087-A
  • Collectivité
  • 1973-1976

Le Comité ad hoc chargé d'élaborer une politique en matière de brevets d'invention et de droits d'auteur est créé en 1973.

L'objet du Comité est d'élaborer une politique institutionnelle et les grandes lignes de sa mise en application en matière de création, donnant lieu à la propriété intellectuelle, lorsque cette création est faite avec l'aide financière de l'Université ou dans le cours normal des tâches accomplies à l'Université par les membres du personnel enseignant, du personnel non-enseignant et par des étudiants de toutes ses facultés ou services ou par toute autre personne qui participe à ses programmes d'enseignement ou de recherche.

Comité chargé d'étudier les questions découlant de la création de la Faculté de l'éducation permanente

  • A0092-A
  • Collectivité
  • 1973-

Le Comité chargé d'étudier les questions découlant de la création de la Faculté de l'éducation permanente est créé par l'Assemblée universitaire à sa réunion du 10 décembre 1973.

Le mandat de ce comité consiste à étudier les questions découlant de la création de la Faculté de l'éducation permanente.

Le Comité est composé du vice-recteur aux affaires académiques, du directeur du Service de l'éducation permanente, du professeur adjoint à l'École des relations industrielles, du professeur agrégé à la Faculté des sciences de l'éducation, du professeur titulaire à la Faculté de droit, du professeur titulaire de la Faculté des arts et des sciences, et du vice-recteur à la planification.

Comité ad hoc sur les procès-verbaux

  • A0094-A
  • Collectivité
  • 1974-1975

Le Comité ad hoc sur les procès-verbaux de l'Université de Montréal est créé suite à la délibération (CA-67.8) de la Commission des archives. Sa première réunion a lieu le 18 mars 1974.

Son mandat est la mise au point de certaines règles qui serviraient de points de repère en vue de la rédaction et de la présentation des procès-verbaux de tous les organismes à l'Université de Montréal, soit la représentation physique, la rédaction, le vocabulaire général, la numérotation des réunions, et le cheminement des documents.

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